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Marques déposées par CROCHETON Stéphane
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PAT'VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT'VIN
CROCHETON Stéphane

Numéro de dépôt :
99809036
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2009

Présentation de la marque PAT'VIN

Déposée le 19 août 1999 par CROCHETON Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT'VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est CROCHETON Stéphane, domicilié(e) rue des Thomeaux, 37530 St REGLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROCHETON Stéphane - France.

La marque PAT'VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT'VIN est expirée depuis le 19 août 2009.

CROCHETON Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : CHOCODELICE , CHOCOVIN , Domaine De la TOUR CARREE


CROCHETON Stéphane - rue des Thomeaux, 37530 St REGLE - France


CROCHETON Stéphane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Confiseries à base de : - vins blancs, rouges, rosés - vins de Charles VII - apéritifs à base vins - crèmes, liqueurs - alcools.